Accueil régulier

Pour les enfants accuiellis réguliérement, un contrat de temps de garde est signé avec les familles. Il engage l'établissement à réserver une place pour l'enfant et engage les parents à une fréquentation régulière aux heures et jours définis.

Les familles remplissent un planning de présence de leur enfant.

En cas d'absences inopinées de l'enfant, les parents sont priés de prévenir "les petits dômes" dès que possible.

Les seules absences déductibles sont :

- Les fermetures de la crèche

- Les absences à partir du 4ème jour calendaire justifiées par un certificat médical

- Les absences pour hospitalisation, justifiée par un bulletin d'hospitalisation.

- Les évictions justifiées par un certificat médical et précisant qu'il s'agit d'une éviction.

Les justificatifs devront être remis le jour du retour de l'enfant et avant la fin du mois pour que les absences soient déduites sur la facture.

Les autres absences sont facturées.

Les enfants inscrit en accueil régulier peuvent aussi bénéficier d'un accueil occasionnel en fonction des places disponibles.

La mensualisation est obligatoire.Elle donne lieu à un forfai mensuel qui est fixe.

Les heures supplémentaires non stipulées dans le contrat (en fonction des places disponibles) seront facturées en plus.

Toute modification ou interruption du contrat et /ou du planning entraînera la signature d'un avenant et devra faire l'objet d'une demande adressée par courrier ou mail à la Directrice au moins 2 mois avant la date souhaitée

Le non respect du préavis entraînera le maintien de la facturation dans les conditions fixées au contrat.

Ce préavis pourra être réduit à 1 mois en cas de perte d'emploi ou autre grand changements de situation.

Modification ou intérruption de contrat pour l'accueil régulier

Accueil occcasionnel

Il concerne les enfants qui fréquentent la structure pour une durée limitée et à un rythme irrégulier. Les places peuvent être réservé au maximum 15 jours avant la date souhaitée, voir plus s'il y a plus de disponibilité. Le temps d'accueil est d'au moins deux heure (sauf pendant la période d'adaptation).

Le temps d'accueil réservé pour chaque famille dépend de l'effectif inscrit et peut être limité pour favoriser l'équité entre les familles..

En cas de désistement, la structure devra être prévenu au moins 48 h à l'avance sinon les heures seront facturées mêmes si elles n'ont pas été consommées.

Les tarifs sont calculés en fonction des revenus des parents et du nombre d'enfants à charge. Le taux horaire est révisé chaque année en septembre. C'est le barème de la Caisse Nationale d'Allocations Familialles qui est appliqué.

Calcul approximatif: salaire des deux parents (avis d'imposition), divisés par 12 mois et multiplié par le taux d'effort horaire (0.06% pour 1 enfant à charge, 0.05% pour 2 enfants à charge et 0.04% pour 3 enfants à charge).

Tarifs

Accueil d'urgence

Exceptionnellement, l'équipe éducative peut accepter un enfant en urgence n'ayant jamais fréquenté la structure.

Temps d'accueil minimum de 2 heures, tout quart d'heure commencé est dû, avec une tolérance de 5 minutes.